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Type de la demande
Marque Nationale
(100) Numéro et date d'enregistrement
93161 2016.06.05
(180) Date d'expiration
2025.02.22
(200) Numéro et date de dépot
DZ /T/2015/000724 2015.02.22
(400) Numéro de la gazette
${pubnb-gz}
(541)Marque
(FR) VOLVO
(591)Couleur de la marque
(300) Détails de la priorité
SE 2014/05283
2014.08.22
(511) Classes de nice
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Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), y compris moteurs marins, moteurs d'avions, moteurs de machines industrielles, agricoles et sylvicoles, moteurs fixes à combustion, turbines, moteurs électriques; générateurs et alternateurs électriques; générateurs à haute fréquence; épurateurs d'air (filtres à air) pour moteurs et dispositifs antipollution pour moteurs; carburateurs, convertisseurs pour carburants liquides, injecteurs, pompes d'injection, pompes de carburant, régulateurs de vitesse, buses d'injection et porteurs de buses d'injection, soupapes de machines, ; vaporisateurs, démarreurs, systèmes d'allumage, bobines d'allumage, bougies de réchauffage, bougies d'allumage, connecteurs de bougies d'allumage, sondes lambda, magnétos, silencieux et pare-étincelles pour moteurs à combustion; filtres de carburant, filtres à huile, filtres à air; paliers à roulement, paliers lisses, arbres de transmission, joints d'arbres de transmission, roues dentées, roues motrices, engrenage de changement de vitesse, poulies, chaînes et courroies de commande, ressorts, filtres, pompes, régulateurs, soupapes de décompression, commandes, ventilateurs et courroies de ventilateurs, tous destinés à des radiateurs de refroidissement de moteurs; ventilateurs de refroidissement, radiateurs de refroidissement, démarreurs, appareils d'alimentation en carburant, appareils de refroidissement d'huile, freins, bouchons pour radiateurs de refroidissement, accélérateurs, pompes hydrauliques, cylindres hydrauliques, réservoirs hydrauliques, filtres hydrauliques, moteurs hydrauliques, tuyaux hydrauliques, valves hydrauliques, unités renforçateurs pour transmission hydraulique, tous pour machines et moteurs; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres),y compris mécanismes de transmission de puissance, boîtes de vitesses/transmissions, marche arrière, démultiplicateurs de vitesse, commandes de boîtes de vitesses, systèmes de commandes de traction, systèmes de commande de la dynamique des véhicules, connections pour arbres, accouplement et embrayages, pots d'échappement, accouplements et courroies de transmission; unités pour démarrage" de la transmission de puissance pour moteurs de véhicules, servant de moteurs primaires; unités de commande intérieures/hors-bord et unités de commande de bateaux à voiles pour moteurs intérieurs; pompes et moteurs hydrauliques et leurs composants, pompes à air étant des accessoires de véhicules; manchons et paliers (pièces de machine); systèmes de direction assistée, soupapes de réglage (pièces de machine), soupapes de freinage (pièces de machine); turbocompresseurs de gaz d'échappement; compresseurs, freins à air comprimé, réservoirs à- air comprimé, cylindres à air comprimé et moteurs à air comprimé, pompes d'assèchement; machines pour le travail du métal et des matières plastiques; machines pour l'industrie chimique, l'agriculture, l'exploitation minière, machines pour l'industrie textile, machines pour l'industrie des boissons; couveuses pour les œufs; instruments agricoles (non actionnés à la main); machines de construction; dispositifs électroniques de contrôle pour la technologie de la production et servomoteurs; machines pour l'industrie automobile; machines-outils et leurs outils; outils électriques et leurs accessoires; ouvre-boîtes électriques; crics hydrauliques, dispositifs d'alignement de carrosserie et de châssis machines à emballer et à étiqueter, transporteurs, bandes transporteuses; machines de chargement et de manutention pour installations de presse et de fonderie et machines d'usinage de pièces brutes; chargeurs, carrosseries de camions-bennes, excavateurs et leurs parties, y compris composants et accessoires des produits précités; appareils hydrauliques de levage, grues, treuils; instruments de type seaux, grappin et fourche pour machines; machines pour le travail du bois, y compris équipements à débrancher, trancher et écorcer; dents et tranchants de machines; aspirateurs pour voitures; installations pour lavage de voitures; pièces, parties constitutives et accessoires pour produits précités et pour véhicules terrestres à moteur.
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Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (supervision), de secours et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; automates programmables d'appareils et instruments électriques et électroniques, y compris piles électriques, dispositifs de rechargement, testeurs de batteries, câblages électriques, souffleurs électriques; accumulateurs électriques, compas électriques, disjoncteurs électriques, commutateurs, condensateurs électriques, faisceaux de fils électriques, condensateurs, relais, relais à temps électroniques, commutateurs, fusibles, contacts électriques, câbles électriques, fusibles électriques; boîtes à fusibles électriques, capteurs électriques, prises électriques, briquets électriques, circuits électriques imprimés, circuits intégrés; câbles pour signaux électriques, électroniques et optiques; connecteurs de câbles, tambours d'enroulement de câbles; transformateurs; réglage électronique de faisceaux de phares; capteurs, détecteurs, dispositifs de commutation/boîtes de commutation, cellules solaires et générateurs solaires; analyseurs pour automobiles, à savoir pour l'analyse de gaz d'échappement, analyse de particules de suie, analyse de fonction de freinage, instruments de diagnostic et équipements pour simulations, testeurs de moteurs, dispositifs de tests d'ateliers; générateurs à haute fréquence, dispositifs d'alimentation électrique, filtres électriques, composants de semi-conducteurs, composants optoélectroniques; appareils de test; appareils pour enregistrement, transmission ou reproduction de données, sons ou images et équipements de traitement de données et ordinateurs, y compris appareils radio, écrans vidéo, lecteurs de bandes, haut-parleurs, amplificateurs, équipements de télécommunications, installations téléphoniques pour voitures, lecteurs de disques compacts, terminaux télématiques, terminaux pour signaux de détresse, terminaux pour navigation et radars, systèmes de contrôle du trafic, systèmes de surveillance de transport, dispositifs de localisation, terminaux à péage pour détection électronique de péages dans la circulation routière, boîte noire (dispositifs de contrôle et d'enregistrement de données d'accidents), ordinateurs de voitures et ordinateurs de bord, calculatrices et calculatrices de poche; supports d'enregistrement magnétiques; logiciels informatiques; matériel informatique; jeux vidéo, supports de données enregistrés ou non et supports d'enregistrement de tous genres, y compris disques compacts, cassettes; boîtes de rangement pour supports d'enregistrement; équipement de traitement de données; équipement d'appel de secours sur autoroutes; suppresseurs d'interférences, antennes; jauges, instruments et appareils de mesurage, y compris tels que pour carburant, pression d'huile, pression des pneus, air comprimé, températures, ampérage, vitesse et rotations de moteur; enregistreurs kilométriques, compteurs kilométriques, tachymètres; régulateurs de voltage, voltmètres; appareils enregistreurs de temps, indicateurs de direction, tableaux de bord d'instruments et groupes d'instruments, jauges de niveaux, thermostats, témoins lumineux; dynamomètres, testeurs de freins, instruments et appareils électriques et mécaniques pour contrôler et tester les véhicules, moteurs et machines (y compris systèmes de commande et machines de construction); alarmes automatiques, avertisseurs antivol, dispositifs électroniques antivol, y compris unités d'immobilisation de véhicules; systèmes électroniques d'aide au stationnement; réflecteurs d'avertissement; extincteurs; moniteurs et régulateurs électroniques pour moteurs; aimants; mètre à ruban; thermomètres; compas; appareils et instruments optiques, y compris jumelles, loupes, lunettes, lunettes solaires et lunettes protectrices, lentilles pour lampes, et lentilles optiques solaires; lunettes solaires et lunettes protectrices, montures ophtalmiques; triangles de signalisation; vêtements de protection contre les accidents, y compris chaussures, vêtements spéciaux comme équipement de sauvetage, écrans pour la protection du visage des ouvriers, lunettes et masques protecteurs; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses.
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Véhicules, y compris voitures, camionnettes, véhicules sportifs (y compris voiturettes de golf), bus, camions, éléments de tracteurs/moteurs primaires, véhicules de route et tous terrains/camions-bennes, et leurs pièces, y compris composants et accessoires non inclus dans d'autres classes, châssis de véhicules, carrosseries de véhicules, installations de freinage, serre-freins, barres de traction, pare-chocs, embrayages, turbines, démarreurs de moteurs, moteurs à combustion, démarreurs pour moteurs à combustion interne, cylindres et moteurs hydrauliques, radiateurs de refroidissement, silencieux, réducteurs d'étincelles, mécanismes de transmission de puissance, boîtes de vitesses/transmissions, arbres de transmission, boîtiers de différentiel, arbres moteurs, arbres de transmission, sélecteurs de changement de vitesses, radiateurs, bouchons de radiateurs, pots d'échappement, protections de pots d'échappement, essieux, arbres et accouplements, accouplement et organes de transmission pour machines, appareils de direction manuelle et assistée, systèmes de direction assistée, systèmes hydrauliques de direction, ainsi que leurs pièces, réservoirs à air comprimé, cylindres à air comprimé et moteurs à air comprimé, dispositifs antipollution, pompes à air, dispositifs anti-éblouissants, dispositifs et avertisseurs antivol, unités d'immobilisation de véhicules, fixations remorques, prises de force, ressorts, amortisseurs, ventilateurs, courroies de ventilateurs, régulateurs de niveau, roulements, roues, roulements de roues, jantes, plombs pour l'équilibrage des roues, supports pour moteurs, réservoirs et réservoirs pour carburant, dispositifs de protection contre le bruit des moteurs, housses de protection, grilles de radiateurs, grilles frontales, réservoirs à liquide, déflecteurs, indicateurs de direction, hayons, garnitures intérieures, poignées de portes, capots, avertisseurs, moyeux, couvercles de moyeu, circuits hydrauliques, pneus, antidérapants pour pneus, pare-boue, freins, servofreins et freins à air comprimé, systèmes d'anti-blocage de freins, plaquettes de freins et garnitures de freins, pare-chocs, garde-boue/bouteroues, cabines, mécanismes d'inclinaison de cabines, avertisseurs de marche arrière, commandes mécaniques, appuie-tête pour sièges, accoudoirs, portes, sièges, sièges de sécurité, sièges à harnais de sécurité personnelle, sièges de sécurité pour enfants, tables pour sièges, housses de sièges, housses pour appuie-tête, ceintures de sécurité, dispositifs de protection contre les collisions, systèmes d'aide au stationnement, toits coulissants, toits ouvrants, colonnes de direction de véhicules, volants, timonerie de direction, barres stabilisatrices, suspensions, équipements de réduction des suspensions, barres de torsion, barres de remorquage, vitres, mécanismes lève-vitres, vitres électriques, pare-brise (également en verre de sécurité), essuie-glaces pour pare-brise et phares, systèmes de dégivrage pour pare-brise, balais d'essuie-glace, stores pour vitres de véhicules, rétroviseurs, miroirs (rétroviseurs), bouchons de réservoirs, caches pour phares supplémentaires, triangles de signalisation, câbles volants, câbles de démarrage, feux d'avertissement, dispositifs de retenue de bagages pour véhicules, filets à bagages, porte-bagages, porte-roues, porte-vélos, supports pour planches de surf, supports pour bateaux, garde- boue, chaînes à neige, paravents pour animaux domestiques, paravents protecteurs contre les pierres, protections pour chargements, porte-bagages et porte-skis, boîtes d'arrimage, coffres, compartiments d'arrimage, panneaux de garnitures intérieures, déporteurs, jupes latérales et arrières, coussins de sécurité, sacs gonflables de sécurité, trousses de dépannage, supports pour miroirs, pare-soleil, équipements de montage de téléphones mobiles; systèmes de retenue pour installation dans des véhicules à moteur, à savoir tendeurs de ceintures, sacs gonflables de sécurité et capteurs; pneus, pneumatiques; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; voitures d'enfants, fauteuils roulants pour invalides; bicyclettes; gouvernails, hélices, pales d'ajustement ,éléments de pilotage, volants, et parties constitutives pour bateaux, et leurs pièces; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
(730) Déposant
(FR) Volvo Trademark Holding Aktiebolag : c/o AB Volvo, 405 08 Göteborg SUÈDE
(740) Nom du représentant
(FR) Badri Med Abdelwahab : Cité les Bananiers Bt I N° 1522, Blida, Algérie
(572) Marque
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Type de document Date Action
Nom de l'événementDateSatut